Nos autres sites Internet

  •  
  •  
  •  

Terre plurielle

Terre plurielle

 
Accueil Mentions légales
Mentions légales

Editeur du site

Syndicat Mixte d'Action pour l'Aménagement du Pays Mellois

Directeur de la publication

Le Président du syndicat : Jean-Claude MAZIN

Création et Hébergement du site

Hébergeur : amen.fr
Création & administration : Syndicat Mixte d'Action pour l'Aménagement du Pays Mellois
Le site www.paysmellois.org a été conçu grâce à des logiciels libres, pour la plupart sous licences GPL.

Confidentialité - Données personnelles

Conformément à l'article 34 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit adressez-vous à : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. ou par courrier à :
Syndicat Mixte du Pays Mellois
2 place Bujault
79500 Melle
Tél : 05 49 27 09 62 Fax : 05 49 27 91 87

Déclaration CNIL

Le site www.paysmellois.org est en cours de déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.

Responsabilité

Le Pays Mellois n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes de fonctionnalités du site. La responsabilité du Syndicat Mixte d'Action pour l'Aménagement du Pays Mellois ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.paysmellois.org, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du Pays Mellois. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express du Pays Mellois.

Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offert par le Syndicat Mixte d'Action pour l'Aménagement du Pays Mellois sur le site www.paysmellois.org

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française, l'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.